Lettre d'information du CEIPI n° 43 du 20 décembre 2019

A LA UNE

Yann Basire, nouveau Directeur général du CEIPI

Le CEIPI est heureux d’annoncer que M. Yann Basire, Maître de conférences au CEIPI, a pris ses fonctions de Directeur général du CEIPI, le 1er septembre 2019, pour une durée de 5 ans, suite à son élection par le Conseil d’administration du CEIPI du 7 décembre 2018.

M. Basire, qui est également Directeur de la section française du CEIPI, succède au Prof. Christophe Geiger, avec l’objectif de pérenniser et renforcer le positionnement du CEIPI comme pôle d’excellence dans la formation et la recherche en propriété intellectuelle, tant en France, qu’en Europe et à l’international.

Yann Basire, docteur du CEIPI, est spécialiste en droit de la propriété industrielle et, plus particulièrement, en droit des marques. Il est l’auteur de plusieurs articles sur le sujet et est responsable des chroniques « Marque de l’Union européenne » dans les revues « Propriétés intellectuelles » et « Europe » et de la synthèse annuelle « Droit des marques » dans la revue « Légipresse ». Il est, par ailleurs, respectivement auteur et co-auteur de l’ouvrage « L’essentiel du Droit de la propriété industrielle », « L’essentiel du Droit de la propriété littéraire et artistique » dans la collection Gualino, ainsi que Directeur de la « Revue Francophone de la Propriété intellectuelle ». Il participe régulièrement à des conférences en France et à l’étranger, à des journées de formations (FNDE, IRPI) et à des séminaires en droit de la propriété intellectuelle. Il organise chaque année, depuis 2014, des cycles de conférences à l’étranger permettant de confronter la vision française de la propriété intellectuelle avec celles des pays hôtes. Il est enfin, depuis septembre 2018, Directeur de la section française du CEIPI.

Cliquez ici pour plus d’informations concernant sa biographie.

Le CEIPI souhaite la bienvenue à Yann Basire et adresse ses remerciements à Christophe Geiger pour toute son action pour le développement du centre ! 

Christophe Geiger élu président de l’ATRIP, 28 août 2019

Le Professeur Christophe Geiger, Directeur du laboratoire de recherche du CEIPI, a été élu prochain président de l’ATRIP par l’assemblée générale de l’association le 28 août 2019 à Nashville (Etats-Unis) pour un mandat de deux ans débutant en 2021. Il succèdera au Professeur Jens Schovsbo de l’Université de Copenhague, qui a pris ses fonctions de Président à l’issue du Congrès de Nashville. 

L’ATRIP (Association internationale pour l’avancement de l’enseignement et de la recherche en propriété intellectuelle), fondée en 1981, est une des plus prestigieuses associations qui œuvrent pour contribuer à l’avancement de l’enseignement et de la recherche dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle.

L’association organise entre autres, un important congrès annuel et un concours annuel pour les jeunes chercheurs en propriété intellectuelle.

Pour plus d’informations, cliquez ici.

Les participants au congrès ATRIP 2019 de Nashville organisé par le Professeur Daniel Gervais, président de l’ATRIP (2017-2019), © ATRIP

Le CEIPI nommé pour la troisième fois expert externe de la Commission JURI du Parlement européen

Le CEIPI est fier d’annoncer que le centre a été retenu pour la troisième fois en tant qu'expert auprès de la Commission JURI du Parlement européen, suite à l’appel d’offres auquel le CEIPI a répondu en février 2019, Framework contract on Expertise on Regulatory and Policy Issues in the Field of Intellectual Property Law. Pour rappel, le CEIPI a déjà été retenu précédemment pour 2 autres contrats-cadre. Par le passé, le nombre d’entités sélectionnées était illimité (à condition de correspondre aux critères de sélection). Cette fois-ci, le Parlement a retenu uniquement 5 entités, dont le CEIPI.

Ce contrat-cadre est destiné à soutenir les travaux dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle de la commission des affaires juridiques (JURI) du Parlement européen en lui permettant d’avoir accès à une expertise (par des études et rapports écrits), ainsi que de soutenir les événements du Parlement européen avec des experts externes dans les domaines de compétence de la Commission JURI.

FORMATIONS DIPLOMANTES - INSCRIPTIONS ANNEE UNIVERSITAIRE 2019/2020

Diplôme universitaire du CEIPI « Droit européen des signes distinctifs et des dessins et modèles » – année universitaire 2019/2020, ouverture des inscriptions !

Nous sommes heureux d’annoncer le lancement  d’un nouveau programme de formation au CEIPI sur le « Droit européen des signes distinctifs et des dessins et modèles ».

Ce programme, le premier en son genre, porte sur le droit européen des marques et des dessins et modèles communautaires. Il comprend également des cours sur le droit américain et japonais. Le programme se déroulera sur une période de 4 semaines et aura lieu de février à mai 2020. Il est divisé en quatre modules : Introduction au système des marques de l’UE et motifs absolus de refus ; Motif relatif : introduction à la procédure d’opposition ; Contentieux en matière de marque européenne et des dessins et modèles. Parmi les enseignants, nous comptons des experts européens et internationaux dans les domaines du droit des marques et des dessins et modèles, y compris des juges, des praticiens et des universitaires et des membres des chambres de recours de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO).

La formation sera dispensée en anglais par le biais de conférences, séminaires et ateliers comportant des études de cas.

Pour plus de détails sur le programme, les critères d’admission et les dates limites d’inscription, veuillez consulter la page dédiée.

Diplôme universitaire du CEIPI « Intelligence Artificielle et Propriété Intellectuelle » – année universitaire 2019/2020, ouverture des inscriptions !

Le CEIPI est heureux d’annoncer la création d’une formation spécifique dédiée à l’intelligence artificielle et la propriété intellectuelle, la première en son genre.

L’impact du développement de l’informatique, et spécialement de nos jours de l’intelligence artificielle sur la connaissance du Droit est fondamental. Les droits de propriété intellectuelle ne sont pas épargnés, des algorithmes créateurs d’œuvres musicales ou picturales à ceux qui identifient des applications techniques de molécules parmi des milliards de paramètres, sans compter la délicate question de la maîtrise des ensembles de données.

Pourtant, bien peu de juristes possèdent l’expertise suffisante pour appréhender l’impact de nouvelles modalités algorithmiques dans leur pratique. La formation a un double objectif : le premier tient à transférer savoir et compétences dans ce secteur de pointe, tandis que le second tient à proposer une formation technique à destination des juristes.

Le diplôme universitaire « Intelligence artificielle et Propriété intellectuelle / Artificial intelligence and intellectual property » a, d’une part, pour objectif de remédier à ce manque dans le domaine des droits de propriété intellectuelle. En effet, s’il existe de nombreuses formations portant sur le numérique et le Droit, aucune n’approfondit suffisamment les nouveaux enjeux de l’intelligence artificielle dans le domaine des droits de propriété intellectuelle, afin de comprendre et maîtriser les problématiques de protection de ces nouveaux types de création, leur utilité pour la mise en œuvre des droits, ainsi que leur environnement technique et économique.

D’autre part, un autre objectif spécifique de la formation tient à ce qu’elle propose un module entier dédié à la technique informatique (Module 1 : What is AI? Technical introduction and demystification), incluant des travaux pratiques proposant des exercices sur du code, des algorithmes, des données. Cela lui apporte une valeur ajoutée certaine et lui confère une originalité par rapport aux autres formations existantes en France et en Europe. Ainsi, à l’issue de la formation, les participants pourront se prévaloir non seulement de connaissances approfondies en droit de l’intelligence artificielle, mais aussi en technique informatique.

Cliquez ici pour télécharger la brochure.

Pour plus d’informations et pour l’inscription, veuillez visiter la page dédiée.

Formation à distance « Diplôme universitaire Gestion d’entreprise et propriété intellectuelle – I.P. Business Administration »

La première formation à distance du CEIPI vient d’ouvrir.

Il s’agit du diplôme universitaire « Gestion d’entreprise et propriété intellectuelle / IP Business Administration  » qui a pour objectif de former, à distance, des spécialistes (avocats spécialisés en propriété intellectuelle, juristes propriété intellectuelle, conseils en propriété industrielle) ainsi que des non spécialistes en propriété intellectuelle tels que des professionnels du marketing, des gestionnaires de projet, des dirigeants d’entreprises ainsi que toute personne intéressée, à la place de la propriété intellectuelle dans l’entreprise et à sa gestion quotidienne.

Ce nouveau diplôme, outre le fait de s’adresser à des non-spécialistes du domaine, a pour spécificité d’offrir des enseignements de base dans le domaine de la gestion des droits de propriété intellectuelle et de potentiellement servir de « préparation » avant l’intégration du Master  2 Droit de la Propriété Intellectuelle – parcours droit et gestion de la P.I.

Cliquez ici pour télécharger la brochure. Cliquez sur la page dédiée pour en savoir plus.

Inscriptions pour le Master Droit et gestion de la propriété intellectuelle (Master in IP Law and Management (MIPLM), année universitaire 2019-2020

Ce Master a été entièrement pensé pour les spécialistes de la propriété intellectuelle, juristes, scientifiques voire économistes. Son objectif est de permettre à des professionnels accomplis dans le domaine de la PI d’acquérir les compétences tant théoriques que pratiques nécessaires aux nouveaux défis qu’adresse l’économie de la connaissance, notamment la création de richesse et la génération de profits basés sur la gestion de l’innovation. Une nouvelle vision de la propriété intellectuelle et de son fonctionnement dans la vie des affaires est ainsi enseignée aux participants, avant de leur transmettre les outils et connaissances nécessaires à la gestion de la PI dans la vie de l’entreprise. 

Pour plus d’informations et inscriptions veuillez contacter Mme Isabelle Christ (isabelle.christ@ceipi.edu), ou consultez la page dédiée http://www.ceipi.edu/index.php?id=5478.

FORMATIONS NON – DIPLOMANTES INSCRIPTIONS ANNEE UNIVERSITAIRE 2019/2020

Devenez mandataire européen avec le CEIPI

Le CEIPI a le plaisir d’annoncer que la plaquette présentant l’offre complète de formation pour l’année 2019-20 est disponible.

Cours de préparation à l’Examen Européen de Qualification (EEQ) 2020

Le CEIPI offre une gamme complète de formations préparant à l’examen européen de qualification (EEQ) 2020, dispensées par des mandataires agréés, travaillant dans l'industrie ou au sein de cabinets reconnus, ou par des agents des instances du premier degré de l’OEB ou des chambres de recours. Toutes ces formations s’appuient sur du matériel pédagogique exclusif très performant.

Plus d’informations sur les cours et les modalités d’inscription sont disponibles sur le site du CEIPI.

Cours de base en droit européen des brevets

Plusieurs cours de base en droit européen des brevets, destinés aux futurs mandataires européens et actuellement organisés dans 40 villes européennes, ont débuté à l’automne 2019.

Les inscriptions pour les cours débutant en 2020 sont ouvertes. Des informations sur les cours et sur les modalités d’inscription sont disponibles sur le site du CEIPI.

Université d’été du CEIPI sur le droit de la propriété intellectuelle en Europe, 29 juin au 10 juillet 2020, Strasbourg

Une université d'été en droit européen de la propriété intellectuelle - Summer School - a été instituée au CEIPI depuis 2009.

La 12e édition se déroulera du 29 juin au 10 juillet 2020.

Cliquez ici pour télécharger le programme.

Unique en Europe et dans le monde, cette Université d’été offre pendant deux semaines une formation à la fois théorique et pratique destinée tant aux scientifiques qu’aux juristes. En effet, la division de la formation en deux parties, une première consacrée aux enseignements généraux et une seconde spécialisée, à l’occasion de laquelle les étudiants pourront opter pour un « parcours brevet » ou un « parcours marques et dessins et modèles », lui confère sa spécificité.

Cliquez ici pour plus d'informations ou veuillez contacter Isabelle Christ :

isabelle.christ@ceipi.edu

Tel : 00 33 (0)3 68 85 80 17

Date limite d'inscription : 1er juin 2020.

Séminaire avancé sur « Intelligence Artificielle et Propriété Intellectuelle », 3ème édition du 23 au 25 avril 2020, Strasbourg

Le CEIPI a le plaisir d’annoncer l’ouverture des inscriptions pour la 3ème édition du séminaire avancé sur l’Intelligence Artificielle et la Propriété Intellectuelle qui se déroulera à Strasbourg du 23 au 25 avril 2020. Cette nouvelle session fait suite aux éditions très réussies des 2 dernières années qui ont rassemblé un grand nombre de professionnels venant de presque tous les pays européens, du Brésil, Canada, États-Unis, Chine, Inde, Malaisie et du Japon, ainsi que des hauts fonctionnaires d’institutions de renom.

L’intelligence artificielle (IA) et les robots font depuis longtemps l’objet de la science-fiction. Ce futur imaginaire est à présent devenu une réalité. La réglementation des activités liées à l’intelligence artificielle est appelée à devenir un enjeu majeur de politique publique. En particulier, les effets perturbateurs de l’IA sur les modèles d'affaires traditionnels obligeront à reconsidérer le cadre de la propriété intellectuelle. Aujourd’hui, l’IA et les algorithmes écrivent des nouvelles et des romans, génèrent des œuvres d'art, écrivent et interprètent de la musique. L’intelligence automatisée peut stimuler les processus d’innovation de sa propre initiative.

L’IA défie les notions juridiques les plus traditionnelles en matière de propriété intellectuelle, telles que la « copie », l’« originalité », le « créateur », l’« auteur » ou l’« inventivité ». Un robot peut-il être un auteur ? Un robot peut-il être un inventeur ? Un robot peut-il co-écrire un travail réalisé avec l’intelligence humaine ? Qui est titulaire des œuvres ou des inventions générées par l’IA ? Les inventions d’IA devraient-elles être considérées comme des antériorités ? A qui appartient l’ensemble de données à partir duquel une intelligence artificielle est réalisée ? Qui devrait être responsable de la créativité et de l’innovation générées par l’IA, si elles empiètent sur les droits d’autrui ou d’autres dispositions légales ?

Ce programme de formation explorera ces questions épineuses en analysant les aspects juridiques, politiques et éthiques concernant l’impact de l’IA sur la créativité et l’innovation. Il devrait intéresser les économies créatives et les professionnels et entrepreneurs des hautes technologies, les juristes, les décideurs, les juges et les étudiants.

Voir toutes les informations et les documents d’inscription sur le site du Ceipi : Intelligence Artificielle et PI.

Session de mise à jour sur la Juridiction unifiée du brevet, mars-avril 2020, Strasbourg

Session 2020 : 13-14 mars et 17-18 avril - Strasbourg

Cette année encore le CEIPI organise, à Strasbourg, un programme de formation exclusivement dédié à la Juridiction unifiée du brevet (JUB). Il aura lieu à Strasbourg en mars et avril 2020.

 Le programme est composé de deux modules de deux jours chacun (13-14 mars et 17-18 avril 2020) et permettra aux participants de comprendre le fonctionnement institutionnel de la JUB, les règles de procédure et les recours à la disposition des parties.
Ce programme a lieu chaque année. Il est ouvert aux anciens participants au diplôme en Contentieux des brevets en Europe, aux avocats exerçant dans le domaine de la propriété intellectuelle et aux autres professionnels de la propriété intellectuelle s’intéressant aux litiges en matière de brevets et à leur application.

Pour plus d’informations et pour télécharger les documents d’inscription cliquez ici.

Veuillez contacter Mme Isabelle Mahoudeau pour des questions d’ordre administratif/inscriptions (imahoudeau@ceipi.edu) ou M. Xavier Seuba pour des questions relatives au contenu pédagogique du programme (xavier.seuba@ceipi.edu).

Séminaire avancé du CEIPI sur « Réseaux Sociaux et Propriété Intellectuelle », 26-28 mars 2020. Les inscriptions sont ouvertes !

Ouverture des inscriptions pour la nouvelle édition de la formation avancée du CEIPI sur les « Réseaux sociaux et la propriété intellectuelle ». Le programme de formation aura lieu à Strasbourg du 26 au 28 mars 2020.

Les réseaux sociaux et les plateformes en ligne définissent une partie considérable de nos interactions et activités quotidiennes. Ils sont devenus un lieu privilégié pour les affaires en ligne, en particulier dans le secteur du luxe et de la mode. La promotion, la protection et l’application de la propriété intellectuelle sur les réseaux sociaux et les plateformes en ligne définissent le succès stratégique de toute entreprise de nos jours. De nouvelles personnalités professionnelles, connues sous le nom d’influenceurs, font leur apparition et modifient le paysage traditionnel de la promotion, de l’utilisation, des licences et de la publicité en ligne. En tant qu’avocat, entrepreneur, influent ou décideur politique à la pointe de l’industrie des médias sociaux et d’Internet, cet environnement social et commercial en mutation devient un casse-tête qui pose de nombreuses nouvelles questions complexes à résoudre. Comment protégez-vous votre contenu et votre marque en ligne, en particulier sur les réseaux sociaux, le marché numérique et les plateformes de contenu générés par les utilisateurs ? Comment promouvoir le contenu, les marques ou vos données personnelles grâce aux meilleures options de licence ? Comment les technologies Web et mobiles peuvent-elles être protégées ? Si vous êtes un fournisseur d’accès, un réseau social, une plate-forme en ligne ou un site web, quelles obligations vous concernent ? Quand les réseaux sociaux, les plateformes en ligne et les sites Web sont-ils responsables des activités en ligne de leurs utilisateurs ?

Ce programme de formation explorera les problèmes juridiques, politiques et pratiques auxquels sont confrontées les entreprises en ligne et les médias sociaux d’un point de vue national et international, en mettant l’accent sur le marché unique numérique européen. Dans ce cours, les participants découvriront de nouvelles questions relatives à la réglementation de l’innovation, en mettant un accent particulier sur la protection du contenu et de la marque, les licences et l’application en ligne, tout en prenant en compte les obligations des réseaux sociaux et des plateformes en ligne, ainsi que la responsabilité intermédiaire en matière de droit d’auteur, de marque déposée et de violation de la vie privée, incluant les obligations de protection des données en vertu du règlement général sur la protection des données (RGPD). Cette formation fournira également des notions clés sur la brevetabilité, la protection et les stratégies commerciales liées aux technologies Web et mobiles.

La participation à la formation avancée « Réseaux sociaux et propriété intellectuelle » du CEPI offrira un avantage concurrentiel à tous ceux qui sont impliqués dans des décisions stratégiques dans l’environnement en ligne et qui souhaitent profiter des changements fondamentaux dans la manière dont les interactions commerciales se produisent pour devancer leurs concurrents. Cette formation réunira des professionnels du luxe, de la mode, des médias, des économies créatives, des professionnels de la haute technologie, des entrepreneurs, des influenceurs, des juristes, des décideurs et des étudiants intéressés par les multiples possibilités offertes par les médias sociaux et l’économie de plateforme.

Les participants pourront s’inscrire à tout le séminaire (3 jours) ou à seulement 1 journée de conférence.

Programme général :

Jeudi 26 mars : Droits d’auteur

Vendredi 27 mars : Marques

Samedi 28 mars : Protection des données et Brevets

Pour de plus amples informations (programme détaillé et inscriptions) voir notre site dédié ici.

FORMATIONS PASSEES AU CEIPI

« Protecting Digital Business Models with Digital Patents », 4ème édition du programme CEIPI Executive IP Management Days, les 21 et 22 novembre 2019, Strasbourg

Ce programme, qui s’est déroulé les 21 et 22 novembre 2019 à Strasbourg, avait pour objectif de former les cadres gérant la propriété intellectuelle (IP Management Executives) dans l’industrie et les administrations.

Depuis 2006, le Master droit et Management de la propriété intellectuelle (MIPLM) du CEIPI enseigne le management de la PI aux experts de la propriété intellectuelle venant du monde entier. Les besoins en ce domaine sont de plus en plus importants et la normalisation des pratiques de management de la PI dans les industries orientées en ce sens de plus en plus fréquente.

Ce programme a eu pour ambition de donner un aperçu des stratégies PI spécifiques à l’industrie et le développement de ces stratégies, des systématisations de pratiques en matière d’innovations et de leur développement, des protections liées aux droits de propriété intellectuelle du point de vue de leurs avantages tels que perçus par le consommateur final et des changements durables que cela entraine dans l’organisation des entreprises innovantes.

Pour plus d’informations sur ce programme, ainsi que les éditions précédentes : http://www.ceipi.edu/seminaires-de-formation/ceipi-executive-ip-management-days/

Vous pouvez télécharger le programme de ce séminaire.

Les participants au programme

Programme de formation avancée du CEIPI sur les Aspects réglementaires et la Propriété Intellectuelle dans l’Industrie Pharmaceutique, du 19 au 21 septembre 2019

Le CEIPI a lancé un nouveau programme de formation avancé sur les aspects réglementaires et la Propriété Intellectuelle dans l’industrie pharmaceutique, destiné aux professionnels de la PI et de la réglementation dans le secteur pharmaceutique. Les trois jours de formation se sont articulés autour des interactions entre le droit des brevets, les certificats complémentaires de protection et la protection des données résultants d’essais.

Ce programme de formation s’adressait aux responsables de la réglementation, aux mandataires brevets et aux juristes internes, ainsi qu’aux fonctionnaires travaillant pour des organisations de santé publique, qui doivent maîtriser les nombreux domaines juridiques pertinents pour la recherche, le développement et l’innovation pharmaceutique.

En ce qui concerne les produits pharmaceutiques, les branches du droit administratif sont liées au droit privé. Les interactions entre le droit pharmaceutique, le droit de la propriété intellectuelle, le droit de la concurrence et le droit de la consommation sont nombreuses. Les brevets, les certificats complémentaires de protection et les exclusivités réglementaires, notamment la protection des données, forment un cadre juridique sophistiqué d’exclusivités qui se chevauchent et ont une incidence sur l’innovation et la concurrence.

Pour plus d’informations sur le programme cliquez ici. Cliquez ici pour télécharger la brochure.

Francis Ahner, Xavier Seuba et Peter Thomsen lors de l’ouverture du programme

ACTIVITÉS DE RECHERCHE

Soutenances de thèses au CEIPI

Thèse soutenue par Oleksandr Bulayenko « La rémunération et l’accès à la culture dans le marché unique de l’Union européenne : La construction de la gestion collective multi territoriale du droit d’auteur », 20 novembre 2019

De droite à gauche : Daniel Gervais, Jens Schovsbo, Oleksandr Bulayenko, Christophe Geiger et Xavier Seuba

Le 20 novembre 2019, M. Oleksandr Bulayenko a soutenu sa thèse sur le thème « La rémunération et l’accès à la culture dans le marché unique de l’Union européenne : La construction de la gestion collective multi territoriale du droit d’auteur », effectuée sous la direction du Professeur Christophe Geiger, Directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI.

Membres du jury :

  • Daniel Gervais, Professeur de droit et Directeur du Intellectual Property Program of the School of Law at Vanderbilt University, Etats-Unis (rapporteur)
  • Raquel Xalabarder, Professeur de droit et Directeur du département de droit et de science politique, Universitat Oberta de Catalunya, Espagne (rapporteur) ; représentée à la soutenance par Xavier Seuba, Maître de conférences au CEIPI
  • Jens Hemmingsen Schovsbo, Professeur de droit à l’Université de Copenhague, Centre for Information and Innovation Law, Danemark
  • Christophe Geiger, Professeur à l’Université de Strasbourg, Directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI (directeur de thèse).

À l’occasion de la soutenance de thèse, une table ronde « Questions actuelles juridiques et de la politique publique concernant la gestion collective du droit d’auteur », avec la participation des membres du jury et animée par Christophe Geiger, s’est tenue dans l’après-midi.

Cliquez ici pour télécharger le programme de cette manifestation.

Jens Schovsbo, Daniel Gervais et Christophe Geiger entourés des participants à la table ronde

Publications

Publication de la nouvelle édition des « Grands arrêts de la Propriété Intellectuelle »

Le CEIPI a le plaisir d’annoncer la parution de la troisième édition des « Grands arrêts de la propriété intellectuelle » par l’éditeur Dalloz, bien connu des praticiens et des chercheurs en Droit en France.

Dirigé par Michel Vivant, ce recueil des grands arrêts prend en compte les évolutions récentes de la jurisprudence et propose notamment de nouvelles analyses, rédigées par d’éminents contributeurs parmi lesquels figurent plusieurs membres du Laboratoire de recherche du CEIPI.

Ont ainsi contribué à ce volume Yann Basire, Directeur général du CEIPI ; Stéphanie Carre, Maître de conférences au CEIPI ; Christophe Geiger, Directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI ; Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI.

Publication d’un nouveau volume chez Edward Elgar « Research Handbook on Intellectual Property and Investment Law », sous la direction de Christophe Geiger

Le CEIPI est heureux d’annoncer la parution d’un nouvel ouvrage du CEIPI chez Edward Elgar, « Research Handbook on Intellectual Property and Investment Law », sous la direction de Christophe Geiger, Professeur à l’Université de Strasbourg et Directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI, à paraître en 2020.

Cet ouvrage réunit certains articles présentés lors du 19ème Congrès du réseau EIPIN « La mise en œuvre de la propriété intellectuelle dans les accords de libre-échange et de protection des investissements : Quelles garanties pour sa fonction sociale ? », qui a eu lieu du 25-27 avril 2018 au Parlement européen de Strasbourg (cliquez ici pour visionner les enregistrements vidéo de la conférence), ainsi que des contributions originales rédigées par les experts en droit de la propriété intellectuelle et en droit des investissements. Il a pour ambition de devenir le premier ouvrage de référence sur la relation entre droit de la propriété intellectuelle et droit des investissements.

Contributeurs : Enrico Bonadio, Carlos Correa, Thomas Cottier, Rochelle Dreyfuss, Susy Frankel, Szilárd Gáspár-Szilágyi, Christophe Geiger, Rainer Geiger, Daniel Gervais, Henning Grosse Ruse-Khan, Cynthia Ho, Martin Husovec, Simon Klopschinski, A Maarsoof, Bryan Mercurio, Tuomas Mylly, Ruth Okediji, Pedro Roffe, Daniel Segoin, Xavier Seuba, Pratyush Nath Upreti, Lukas Vanhonnaeker, Hannu Wager, Peter K. Yu,

Cliquez ici pour plus d’informations.

Le volume 2019 de la Working Paper Series du CEIPI est en ligne sur SSRN !

Nous avons le plaisir de vous informer que le volume 2019 de la série de documents de recherche du CEIPI est disponible sur le réseau de recherche mondial « Social Science Research Network » (SSRN)  et sous l’adresse : https://www.ssrn.com/link/CEIPI-RES.html.

Ce volume 2019 comprend les dernières analyses des différents membres du Laboratoire de recherche du CEIPI, accessibles ici :    

  • Xavier Seuba, “The Export and Stockpiling Waivers:New Exceptions for Supplementary Protection Certificates”,
  • Giancarlo Frosio, “Reforming the C-DSM Refom: A User-Based Copyright Theory for Commonplace Creativity”,
  • Christophe Geiger, “ Reconceptualizing the Constitutional Dimension of Intellectual Property”,
  • Christophe Geiger, “ Intellectual Property and Investment Law: An Introduction”,
  • Christophe Geiger – Elena Izyumenko, “The constitutionalization of intellectual property law in the EU and the Funke Medien, Pelham and Spiegel Online decisions of the CJEU: Progress, but still some way to go!”,
  • Christophe Geiger – Giancarlo Frosio – Oleksandr Bulayenko, “Text and Data Mining: Articles 3 and 4 of the Directive 2019/790/EU”,
  • Christophe Geiger, “Regulatory and policy issues arising from intellectual property and investor-state dispute settlement in the EU:A closer look at the TTIP and CETA”,
  • Christophe Geiger – Giancarlo Frosio – Elena Izyumenko, “Intermediary Liability and Fundamental Rights”,
  • Giancarlo Frosio – Sunimal Mendis, “Monitoring and Filtering: European Reform or Global Trend ?”,
  • Christophe Geiger, “Bilateral Trade and Investment Agreements and the Harmonisation of Copyright law at International Level: Lessons to be learned from the TTIP”,
  • Christophe Geiger – Elena Izyumenko, “Blocking Orders: Assessing Tensions with Human Rights”,
  • Christophe Geiger – Elena Izyumenko, Towards a European “Fair Use” Grounded in Freedom of Expression”,
  • Christophe Geiger, « Les inventions mises en œuvre par ordinateur : actualité et enjeux de l’extension contemporaine de la brevetabilité ».

Pour plus d’informations sur nos publications via archive sur SSRN, veuillez contacter Caroline Ertz, Working Paper Coordinator : caroline.ertz@ceipi.edu

Conférences passées au CEIPI

Conférence-débat « L'open access, le droit d’auteur et la circulation des connaissances», Librairie Kléber, 29 novembre 2019, Strasbourg

Dans le cadre du cycle des conférences-débats « Conversations autour du droit d’auteur », organisées par le laboratoire de recherche du CEIPI en partenariat avec la Librairie Kléber, sous la direction scientifique de Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI, Université de Strasbourg, le CEIPI a eu le plaisir d’organiser une nouvelle session du cycle, qui a eu lieu le vendredi 29 novembre 2019, à la Librairie Kléber (salle Blanche), Strasbourg.

Le thème de cette édition a porté sur « L'open access, le droit d’auteur et la circulation des connaissances » et a eu comme invités Mélanie Clément-Fontaine, Professeur de droit privé à I’Université Saint Quentin en Yvelynes, Université Paris Saclay et Yannick Hoarau, Professeur, Vice-Président délégué recherche Données de la recherche et sciences ouvertes, Université de Strasbourg.

Cette conférence-débat a été animée par M. Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI.

Cliquez ici pour télécharger le programme.

Pour plus d’informations concernant les conférences-débat, cliquez ici.


De gauche à droite : Mélanie Clément-Fontaine, Franck Macrez et Yannick Hoarau

Conférence « Intelligence artificielle, innovation et propriétés intellectuelles », 7 novembre 2019, Palais du Luxembourg, Paris

Le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) de l’Université de Strasbourg a eu le plaisir d’organiser une conférence sur le thème « Intelligence artificielle, innovation et propriétés intellectuelles ». Cette conférence, qui s’est tenue sous le haut patronage de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) et de Monsieur le Sénateur Ronan Le Gleut, a eu lieu le 7 novembre 2019 (14h00-18h30, salle Clemenceau) au Palais du Luxembourg, à Paris.

Cette manifestation, qui a réuni plus de 250 participants, a eu un grand succès et a reçu un important écho dans la communauté de la propriété intellectuelle et au-delà, comme en témoignent les nombreux messages reçus au CEIPI.

La conférence a eu pour ambition de présenter les derniers développements en matière d’intelligence artificielle et de les confronter aux problématiques liées aux droits de propriété intellectuelle. Ainsi, les applications concrètes de l’intelligence artificielles ont été présentées, dans les principaux secteurs industriels. Ces algorithmes d’apprentissages posant des difficultés d’appréhension par le Droit, les questionnements concernant les droits de propriété intellectuelle (brevet, droit d’auteur) ont été traités, tant du point de vue des systèmes d’intelligence artificielle eux-mêmes, des résultats qu’ils produisent, qu’à propos de la protection des données mêmes qui alimentent ces systèmes.

Cet événement a lieu sous la direction scientifique de M. Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI, Université de Strasbourg et de M. Yann Basire, Maître de conférences, Directeur général et Directeur de la section française du CEIPI, Université de Strasbourg.

Cliquez pour télécharger le programme.

La conférence a été enregistrée et les enregistrements audio sont disponibles sur le site Lexradio :https://lexradio.fr/emission/1-151-COLLOQUE-INTELLIGENCE-ARTIFICIELLE-INNOVATION-ET-PROPRI%C3%89T%C3%89S-INTELLECTUELLES-LE-7-NOVEMBRE-2019-AU-SENAT

De gauche à droite : Gérard LONGUET, Sénateur, Président de l’OPECST, Ronan LE GLEUT, Sénateur représentant les Français établis hors de France, Benoît BATTISTELLI, Président du Conseil d’administration du CEIPI et ancien Président de l’OEB

Participation de l'équipe du CEIPI aux colloques, conférences et autres manifestations

L’activité scientifique des chercheurs du centre est extrêmement importante, participant ainsi au rayonnement du laboratoire de recherche du CEIPI. Ainsi, l’équipe de recherche du CEIPI a participé à de nombreuses conférences et manifestations scientifiques.

Pour plus d’informations :

ACTIVITES DANS LE CADRE DU PROJET EUROPEEN EIPIN IS

Dans le cadre du projet européen EIPIN IS - Innovation Society, dont le CEIPI est l’un des principaux partenaires, a eu lieu à Strasbourg, du 25 au 29 juin 2019, un séminaire de formation interdisciplinaire pour les 15 doctorants recrutés du sein du réseau.

Pour rappel, ce projet est financé par la Commission européenne dans le cadre du Marie Skłodowska-Curie Actions, European Joint Doctorates (EJD) et il vise à examiner le rôle de la propriété intellectuelle en tant que système adaptatif complexe en matière d’innovation.

Rapport par Clara Ducimetière, ESR (Université de Strasbourg / Queen Mary University of London)

Les ESR (Early Stage Researchers – jeunes chercheurs) de l’EIPIN IS se sont à nouveau réunis à Strasbourg du 25 au 29 juin 2019 pour deux formations enrichissantes. Lors de la première journée organisée par l’Université d’Augsbourg, les ESR ont suivi la formation « Préparation au marché du travail, développement personnel » avec un consultant senior de Dennemeyer Consulting GmbH, Sevim Süzeroglu-Melchiors, et Clemens Meikis, un consultant senior chez Omega Consulting Group GmbH. Ils ont initié les ESR à l’avenir des professions de la propriété intellectuelle dans un monde en mutation permanente, en particulier grâce à la technologie. Les ESR ont eu un excellent aperçu de la manière de mettre à jour leur CV, y compris sur les réseaux sociaux. Koen Hendrix a ensuite présenté les carrières européennes en donnant un aperçu des opportunités de carrière et des procédures de sélection de l’UE. Il a mentionné ce que les différentes institutions peuvent offrir en termes de développement professionnel et personnel. Il a également décrit en détail les différents processus à suivre pour être recruté en tant que fonctionnaire de l’UE.

La deuxième formation était organisée par le CEIPI, la « Semaine interdisciplinaire de recherche axée sur le droit et l'économie de la propriété intellectuelle ». La première journée, ouverte au public, a été très riche en contenu et en intervenants. Jeremy de Beer, Professeur à l’Université d’Ottawa, a ouvert la journée par un exposé sur l’élaboration de politiques de propriété intellectuelle fondées sur des données empiriques. Les effets économiques des lois sur la PI dans le contexte du commerce, du développement et des changements climatiques ont été abordés par le professeur Keith Maskus, de l’Université du Colorado Boulder. Enfin, les ESR ont eu un aperçu de la recherche factuelle sur les marchés des brevets (Evidence-based research on the markets for patents) par Laurie Ciaramella, Maître de conférences à Télécom ParisTech et chercheur associé à l’Institut Max Planck pour l’innovation et la concurrence.

Le thème de la deuxième journée était « Droit et économie de la propriété intellectuelle ». Le directeur du BETA et professeur d'économie, Julien Pénin, a fait une présentation sur les brevets et l’innovation ouverte, suivie d’un exposé sur la façon dont l’intelligence artificielle façonne la science, présenté par Stefano Bianchini, Maître de conférences en économie au BETA. La formation s'est poursuivie avec Xavier Seuba, Maître de conférences au CEIPI, qui a présenté les aspects économiques de l’application des droits de propriété intellectuelle, en mettant l’accent sur les méthodes et les défis à venir. Christian Handke, Professeur assistant à l’Université Erasmus de Rotterdam, s’est concentré sur l’économie du droit d’auteur et a discuté des recherches empiriques dans ce domaine. Les ESR se sont ensuite rendus à pied au Laboratoire d’économie expérimentale de Strasbourg, où ils ont participé à l’expérience en droit des brevets menée par Kene Boun-My, LabManager de l’ingénieur LEES et études au CNRS.

Le vendredi 28 juin, les ESR ont assisté à trois sessions. La matinée a été animée par Rémy Guichardaz, Maître de conférences au BETA, qui a présenté la théorie de la justice sociale et sa pertinence pour la propriété intellectuelle. Dans l’après-midi, Giancarlo Frosio, Maître de conférences au CEIPI, a donné une conférence sur le droit et les sciences humaines et sur une approche interdisciplinaire du droit de la propriété intellectuelle. La journée s’est terminée par une présentation sur la recherche historique sur le droit d’auteur présentée par Barbara Lauriat, Maître de conférences au King’s College London.

Le dernier jour de la formation a été consacré à la recherche interdisciplinaire au sein de l’EIPIN IS. Girish Nagraj a d’abord présenté ses recherches et le concept de la propriété intellectuelle en tant que système complexe adaptatif. Krishnamani Jayaraman a ensuite parlé à l’auditoire par le biais de sa recherche juridique interdisciplinaire et de sa méthodologie. Niccolo Galli s’est penché sur les méthodes juridiques empiriques mixtes qu’il utilise pour ses recherches sur l’agrégation des brevets. Maurizio Crupi a conclu la matinée par une présentation sur ses recherches et sur ATLAS.TI.

Cette formation passionnante et intense a été ponctuée de dîners agréables et d’événements sociaux où les ESR ont pu se réunir et échanger avec les participants et les intervenants.

Pour plus d'informations, veuillez visiter : http://www.eipin-innovationsociety.org/

RECONNAISSANCE EIPIN Innovation Society est un projet financé par la Commission européenne dans le cadre des actions Marie Skłodowska-Curie, International Training Networks (ITN), European Joint Doctorates (EJD). La période de financement est du 1 mars 2017 au 28 février 2021, Grant Agreement numéro 721733-EIPIN IS-MSCA-ITN-EJD, European IP Institutes Network-Innovation Society — H2020-MSCA-ITN-2016

LES ETUDIANTS DU CEIPI A L'HONNEUR !

Manon Guédeu obtient la bourse CEIPI-Vanderbilt pour effectuer un LLM aux Etats-Unis

Dans le cadre du partenariat entre le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) de l’Université de Strasbourg et l’Ecole de Droit de l’Université Vanderbilt (Nashville, Tennessee) une bourse d’études destinée à un(e) étudiant(e) du CEIPI désirant obtenir un LLM aux Etats-Unis est offerte tous les ans.

Le CEIPI est heureux d’annoncer que Manon Guédeu, étudiante du Master 2 Droit européen et international de la Propriété intellectuelle, dirigé par le Professeur Christophe Geiger, Directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI, a obtenu cette bourse pour l’année universitaire 2019/2020.

Pour plus d’informations sur la bourse, cliquez ici.

Pour voir les autres récipiendaires de la bourse, cliquez ici.

AACEIPI - ALUMNI du CEIPI

L’Association des anciens étudiants du Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (AACEIPI) est une association qui regroupe des anciens étudiants du CEIPI et tous ceux qui en sont les amis.

L’association s’efforce d’aider et d’encourager les étudiants et les diplômés du CEIPI dans leur parcours professionnel, mais elle se veut également un lieu privilégié pour tisser des liens personnels entre ses membres.

Le site internet de l’association propose une rubrique d'offres d'emplois et un forum de discussion. L'association organise de nombreux événements pendant l’année. Pour plus d’informations sur les événements et pour adhérer à l’association : https://www.aaceipi.com/

Les diplômés 2018/2019 du CEIPI lors de la cérémonie de remise des diplômes organisée par l’AACEIPI

AMP CEIPI - Association des Masters Professionnels du CEIPI

L’Association des Masters Professionnels du CEIPI (AMP CEIPI) a vu le jour en octobre 2018. Cette association a vocation à assurer un rayonnement à la formation dispensée par le CEIPI. Tout d'abord, en aidant les étudiants des masters professionnels à participer aux différents concours et événements de la propriété intellectuelle : Oxford Moot Court, EIPIN, ou encore CN2PI.

Mais aussi et surtout, l’objectif commun des étudiants à travers la création de cette association est l’organisation d’événements propres. L’association propose ainsi des conférences sur des points d’actualité, en collaboration avec des professeurs et chercheurs du CEIPI.

Cliquez ci-dessous pour plus d’informations sur ses activités :
https://ampceipi.wixsite.com/asso

 

Les étudiants de l’association et les intervenants, lors du dernier événement organisé par l’AMP, le 28 novembre 2019, « Procès fictif sur la marque « les paillettes »

OFFRES D’EMPLOI ET DE STAGE AU CEIPI

Stage : Juriste en propriété intellectuelle

Le CEIPI recherche un stagiaire juriste qui sera chargé d’accompagner les missions de formation et de recherche de la composante. Ce stage peut s’effectuer dans le cadre du projet pédagogique individuel d’une école d’avocat.

Cliquez ici pour télécharger cette offre de stage.

Bourse à l’emploi

Retrouvez sur le site du CEIPI à la rubrique Bourse à l’emploi de nombreuses offres d’emploi et de stage régulièrement mises à jour, dans le domaine de la propriété intellectuelle (ingénieurs brevets, juristes).

INFORMATIONS PRATIQUES

Congés de fin d'année

Nous vous informons que le CEIPI sera fermé du vendredi 20 décembre au soir jusqu'au lundi 6 janvier 2020 au matin.

Nous vous souhaitons à toutes et à tous de Bonnes Fêtes de fin d'année !

Informations éditoriales

Direction éditoriale de la lettre d’information du CEIPI : Yann Basire
Comité de rédaction :
Coordination : Teresa Calixto-Lopez
Membres : Ionela Asandulesei, Oleksandr Bulayenko, Teresa Calixto-Lopez, Caroline Ertz, Thibaud Lelong, Christiane Melz, Alain Messmer,  Stéphane Thomas
Conception et réalisation : Alain Messmer

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