Programme
Le Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle propose un enseignement dit "long", dont la durée correspond approximativement à une année universitaire, divisée en deux formations indépendantes l'une de l'autre: mi-septembre / février et début février / mi-mai.
- Une formation "brevets d'invention", proposée au premier semestre de l'année universitaire, conduisant au Diplôme d'études internationales de la propriété industrielle en "Brevets d'Invention".
- Une formation "marques, dessins et modèles" proposée au second semestre de l'année universitaire, conduisant au Diplôme d'études internationales de la propriété industrielle en "Marques et Dessins & Modèles industriels".
Les étudiants qui ont suivi avec succès les examens module "Brevets d'Invention" et "Marques, Dessins et Modèles industriels" obtiennent le diplôme d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle.
Veuillez noter que la majorité des cours se déroulent en français à l'exception de certains enseignements en anglais.
Le cycle long complet "Brevets d'invention" et "Marques, Dessins et Modèles" (deux semestres) pourra être éligible au bénéfice de la réduction de six mois de l'expérience professionnelle pour la préparation à l'Examen Européen de Qualification.
Module "Brevets d'invention"
ENSEIGNEMENTS | NOMBRE D'HEURES | ENSEIGNANTS |
I - Droit général | 77 | Céline Meyrueis |
II – Droit international des brevets d’invention | 22 | François Curchod |
III - Droit Européen des brevets d’invention |
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1) La brevetabilité | 51 | Jean-Baptiste Lecoeur |
2) La délivrance des brevets européens | 32 | Jean-Martin Chevalier |
IV – Le Traité de coopération en matière de brevet (PCT) | 25 | Isabelle Boutillon |
V – Droits nationaux des brevets d’invention (délivrance et effets des brevets) |
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1°) Droit Français | 14 | Philippe Borne
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2°) Autres droits étrangers des brevets | 22 | Eloise Borgetto |
VI – Exploitation des brevets d’invention | 46 | Yves Bizollon |
VII - Contentieux des brevets d’invention | 32 | Guillaume Henry
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VIII - Séminaires |
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1°) Application pratique du droit européen des brevets | 131 | Yves Bizollon |
2°) Initiation à la préparation à l’Examen Européen de Qualification | 49 | Véronique Crest |
IX - droit professionnel | 11 | Evelyne Roux |
X - Langues étrangères |
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Cours d'anglais appliqués à la propriété intellectuelle | 20 | Jonas Paul Steffen |
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Voyages d’études à Munich - procédure d’opposition à l’Office Européen des Brevets - séminaires - procédure devant le Bundespatentgericht | 14 | Examinateurs et Membres des chambres de Recours de l’Office Juges du Bundespatentgericht |
TOTAL DU NOMBRE D’HEURES D’ENSEIGNEMENTS | 546 |
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Module "Marques, Dessins et Modèles"
Vous pouvez télécharger ci-dessous le programme. Le volume horaire sera transmis ultérieurement.