Programme

Le Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle propose un enseignement dit "long", dont la durée correspond approximativement à une année universitaire, divisée en deux formations indépendantes l'une de l'autre: mi-septembre / février et début février / mi-mai.

  • Une formation "brevets d'invention", proposée au premier semestre de l'année universitaire, conduisant au Diplôme d'études internationales de la propriété industrielle en "Brevets d'Invention".
  • Une formation "marques, dessins et modèles" proposée au second semestre de l'année universitaire, conduisant au Diplôme d'études internationales de la propriété industrielle en "Marques et Dessins & Modèles industriels".

Les étudiants qui ont suivi avec succès les examens module "Brevets d'Invention" et "Marques, Dessins et Modèles industriels" obtiennent le diplôme d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle.

Veuillez noter que la majorité des cours se déroulent en français à l'exception de certains enseignements en anglais.

Le cycle long complet "Brevets d'invention" et "Marques, Dessins et Modèles" (deux semestres) pourra être éligible au bénéfice de la réduction de six mois de l'expérience professionnelle pour la préparation à l'Examen Européen de Qualification.

Module "Brevets d'invention"

ENSEIGNEMENTS

NOMBRE D'HEURES

ENSEIGNANTS

I - Droit général

77

Céline Meyrueis
Yves Reboul

II – Droit international des brevets d’invention

22

François Curchod
Guillaume Henry
Daniel Thomas

III - Droit Européen des brevets d’invention

 

 

1) La brevetabilité

51

Jean-Baptiste Lecoeur
Jean Christophe Galloux
Patrice Monain
Pierre Jeannequin

2) La délivrance des brevets européens

32

Jean-Martin Chevalier
Yvan Le Bouteiller
Cyril Poindron
Philippe Vigand

IV – Le Traité de coopération en matière de brevet (PCT)

25

Isabelle Boutillon

V – Droits nationaux des brevets d’invention  (délivrance et effets des brevets)

 

 

1°) Droit Français

 14

Philippe Borne
Jacques Raynard
Stanislas RouxRoux-Vaillard

 

2°) Autres droits étrangers des brevets

22

Eloise Borgetto
Keiichi Ota
Nicolas Seckel

VI – Exploitation des brevets d’invention

46

Yves Bizollon
Sandrine Bouvier-Ravon
Jean Christophe Galloux
Emmanuel Py
Jacques Raynard

VII - Contentieux des brevets d’invention

32

Guillaume Henry
Emmanuel Py
Stanislas RouxRoux-Vaillard

 

VIII - Séminaires

 

 

1°) Application pratique du droit européen des brevets

131

Yves Bizollon
Sandrine Bouvier-Ravon
Pascal Cordier
Thierry Debled
Eric Depelley
Grégoire Desrousseaux
Renaud Fulconis
Pierre Gendraud
Pierre Jeannequin
Claire Mouget-Goniot
Yves Reinhardt
Daniel Thomas

2°) Initiation à la préparation à l’Examen Européen de Qualification

49

Véronique Crest
François Xavier De Beaufort
Patrice Monain
Claire Mouget-Goniot
Emmanuel Potdevin
Chi Hai Tran
Daniel Thomas
Gérard Weiss

IX - droit professionnel

11

Evelyne Roux

X - Langues étrangères

 

 

Cours d'anglais appliqués à la propriété intellectuelle

20

Jonas Paul Steffen

 


 

Voyages d’études à Munich

- procédure d’opposition à l’Office Européen des Brevets

- séminaires

- procédure devant le Bundespatentgericht

14

Examinateurs et Membres des chambres de Recours de l’Office

Juges du Bundespatentgericht

TOTAL DU NOMBRE D’HEURES D’ENSEIGNEMENTS

546

 

Module "Marques, Dessins et Modèles"

Vous pouvez télécharger ci-dessous le programme. Le volume horaire sera transmis ultérieurement.

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