Lettre d'information du CEIPI n° 25 du 05 avril 2013
A LA UNE
Colloque de l'EIPIN organisé par le CEIPI à Strasbourg à la Cour Européenne des Droits de l'homme sur le thème de "Droits de l’Homme et Propriété Intellectuelle : des Concepts à la Pratique"
Du 5 au 7 avril 2013 le CEIPI organisera et accueillera le colloque du Réseau EIPIN (European Intellectual Property Institutes Network). Pour commémorer le 60e anniversaire de l'entrée en vigueur de la Convention européenne des droits de l'homme, ce congrès intitulé "Droits de l'homme et propriété intellectuelle : des concepts à la pratique", tentera de faire le bilan des relations émergentes, souvent complexes, entre deux domaines du droit, désormais fortement enracinés dans les droits européens et internationaux. Cette conférence se tiendra sous la direction scientifique de Christophe Geiger, Directeur général et Directeur du Laboratoire de Recherche du CEIPI.
Ce colloque explorera les influences, à la fois pratiques et doctrinales, des droits de l’homme sur la législation et la jurisprudence en matière de droit de la propriété intellectuelle. Il s’intéressera en particulier au rôle des droits de l’homme dans le développement d’un cadre juridique équilibré de la propriété intellectuelle, examinera les pratiques des tribunaux européens et des organes judiciaires ou assimilés, et s’interrogera sur la portée juridique de différents droits de l’homme dans l’exercice des droits de la propriété intellectuelle. Cette importante manifestation sera animée par une série d’experts dans les domaines de la propriété intellectuelle et des droits de l’homme ainsi que par des praticiens de renommée internationale.
Cliquez sur l'affiche pour télécharger le programme.
ACTIVITES DE RECHERCHE
Professeurs invités
Le CEIPI est heureux de vous annoncer que Mme Séverine Dusollier, Professeur à l'Université de Namur (Belgique), M. Laurence R. Helfer, Professeur à la Duke University School of Law (Etats-Unis), M. Jeffrey Samuels, Professeur à l'Université d'Akron (Etats-Unis) et Mme Toshiko Takenaka, Professeur à la Washington School of Law, Seattle (Etats-Unis), Professeurs invités au CEIPI, intégreront l'équipe du CEIPI en avril et mai.
Cycle de conférences du CEIPI : Regards institutionnels, politiques et sociétaux sur la propriété intellectuelle
"Le système régional de protection des droits de propriété intellectuelle de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI), un état des lieux" par Paulin Edou Edou
Dans le cadre du cycle de conférences du CEIPI "Regards institutionnels, politiques et sociétaux sur la propriété intellectuelle", le CEIPI est heureux de vous inviter à la conférence qui se tiendra le mardi 09 avril 2013 à 17h30.
M. Paulin Edou Edou, Directeur Général de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI), donnera une conférence au CEIPI le sur le thème suivant :
Le système régional de protection des droits de propriété intellectuelle de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI), un état des lieux.
Vous pouvez télécharger l'affiche de cet évènement ainsi que la présentation de ce cycle de conférences.
Cycle de conférences du CEIPI : (Re)penser la propriété intellectuelle, questions fondamentales et nouveaux éclairages
"Les droits de propriété intellectuelle et le droit des investissements : une nouvelle frontière ?" par Bryan Mercurio
Bryan Mercurio, Professeur et Doyen associé à l’Université chinoise de Hong-Kong, donnera une conférence au CEIPI le 22 avril 2013 à 17.30 dans le cadre du cycle de conférences "(Re)penser la propriété intellectuelle, questions fondamentales et nouveaux éclairages", sur le thème :
"Les droits de propriété intellectuelle et le droit des investissements : une nouvelle frontière ?"
La conférence sera suivie d’un débat avec la salle, animé par Christophe Geiger, Directeur Général du CEIPI.
Vous pouvez télécharger le programme de cette manifestation.
Cycle de conférences en droit, économie et gestion de la propriété intellectuelle
"Patent law and the Theory of the Firm: Economic Analysis Beyond Incentive Theory" par Dan. L. Burk
Le 2 mai 2013, le Professeur Dan. L. Burk donnera la conférence inaugurale dans le cadre du nouveau cycle de conférences en droit, économie et gestion de la propriété intellectuelle.
Il interviendra sur le sujet suivant: "Patent law and the Theory of the Firm: Economic Analysis Beyond Incentive Theory".
Dan. L. Burk est Professeur de droit à l'Université Irvine de Californie où il enseigne dans le domaine des brevets, du droit d'auteur, du commerce électronique et du droit des biotechnologies. Il est un spécialiste reconnu au niveau international dans les domaines des hautes technologies. Il a exercé les fonctions de conseiller juridique pour un grand nombre d'organisations gouvernementales et intergouvernementales, y compris pour "The American Civil Liberties Union Committee on Patent Policy" et le Comité de l'OCDE pour la protection des consommateurs.
Pour plus d'information, vous pouvez télécharger le programme de cette manifestation.
Pour vous inscrire, merci d'envoyer un courriel à kupzok@unistra.fr
ACTIVITES DE FORMATION ET D'ENSEIGNEMENT
Université d'été du CEIPI sur la propriété intellectuelle en Europe
Pour la 5e année consécutive, le CEIPI organise une université d'été sur la propriété intellectuelle en Europe. Les cours auront lieu du 1er au 6 juillet 2013.
Ce cours a pour ambition d'apporter une vue d'ensemble du système juridique européen de la propriété intellectuelle par une approche théorique et pratique des thématiques étudiées. Cette formation se destine essentiellement aux étudiants et praticiens désireux d'acquérir les bases du droit européen de la propriété intellectuelle.
Cliquez sur l'image pour télécharger la brochure en format pdf.
Pour plus d'information et pour vous inscrire à cette formation, cliquez ici ou contactez Isabelle Christ : isabelle.christ@ceipi.edu
Séminaires de préparation à l'Examen européen de qualification (EEQ) 2014 et formation en droit européen des brevets
Le CEIPI propose un programme de cours préparatoires à l'examen européen de qualification 2014, qui se compose de "cours d'introduction" organisés dans un certain nombre de villes européennes au début de l'automne 2013 et de "séminaires de préparation" en novembre 2013 et en janvier 2014 à Strasbourg.
Les inscriptions à ces différents séminaires sont ouvertes. Pour plus d'informations cliquez ici.
D'autre part, nous sommes heureux de vous présenter notre nouvelle brochure qui détaille les offres de formation que propose le CEIPI en droit européen des brevets ainsi que les cours et séminaires de préparation à l'examen européen de qualification pour l'année universitaire 2013-2014.
Cliquez sur l'image pour télécharger ce document en format pdf.
23, 24 et 25 mai 2013 - CEIPI - CNCPI - ASPI Séminaire de préparation à l’examen français de qualification spécialisation « brevets d’invention »
L'INPI a fixé les dates d'examen de l'EQF les 4 et 5 juillet 2013 pour les écrits et à partir du 6 novembre 2013, pour les oraux.
Le CEIPI, la CNCPI et l'ASPI sont heureux de vous annoncer qu'ils organisent une préparation spécifique commune à l'examen français de qualification.
Ces trois journées permettront de préparer les candidats aux épreuves de l'EQF «brevets d'invention» et de leur offrir l'actualité juridique en la matière. Ces journées d’actualité sont ouvertes à toute personne autre que les candidats aux épreuves de l’EQF qui souhaiterait mettre à jour leurs connaissances sur les sujets qui seront traités, en particulier le nouveau régime du droit américain des brevets, la limitation du brevet, le brevet à effet unitaire et la juridiction européenne des brevets.
Pour plus d'information, cliquez ici.
Inscriptions aux D.U. "Brevets d'invention" et "Marques, Dessins et Modèles" - Année universitaire 2013/2014
Les inscriptions aux D.U. "Brevets d'invention" et "Marques, Dessins et Modèles" sont ouvertes.
Cliquez ici pour déposer votre candidature en cycle long.
Cliquez ici pour déposer votre candidature en cycle accéléré (pour les candidats justifiant d'une année d'ancienneté dans le domaine de la propriété industrielle à la date de clôture des dépôts des dossiers d'inscription).
Afin de permettre aux futurs étudiants du cycle accéléré « brevets d’invention » de concentrer leurs efforts sur les matières de droit général, les enseignements portant sur l'introduction au droit, le droit des affaires et le droit des obligations seront dispensés, par anticipation. L’aménagement consiste à organiser ces enseignements, d’une durée de deux jours par matière, à raison de trois séminaires, au cours de l’année d’acquisition de l’expérience professionnelle requise pour s’inscrire au cycle accéléré.
Cliquez ici pour plus d'information sur ces enseignements.
Inscriptions aux Masters 2 du CEIPI - Année universitaire 2013/2014
Nous vous informons que les inscriptions aux différents Masters 2 du CEIPI (à l'exception du Master 2 Droit et gestion de la propriété intellectuelle) pour l'année universitaire 2013-2014 sont ouvertes.
Les candidatures se font en ligne sur le site de l’université de Strasbourg, via ARIA.
Date limite pour déposer votre candidature en ligne : 15 juin 2013.
Date limite pour la réception des dossiers de candidature : 24 juin 2013.
Les candidats doivent transmettre au CEIPI un dossier complet comprenant tous les relevés de notes depuis l’obtention du baccalauréat afin de vérifier la cohérence du cursus universitaire et
son adéquation avec les pré-requis.
Cliquez ici pour obtenir plus d'informations sur les Masters 2 en Droit de la propriété intellectuelle proposés par le CEIPI.
PARTICIPATIONS DE L'EQUIPE DU CEIPI AUX COLLOQUES, CONFERENCES ET AUTRES MANIFESTATIONS
Participation de Christophe Geiger, Directeur général du CEIPI, à la Conférence organisée par l’HADOPI sur le thème de "L’effectivité des exceptions au droit d’auteur et aux droits voisins : les usages, la loi, la régulation"
Christophe Geiger, Directeur général du CEIPI, participera à la Conférence organisée par l’HADOPI (Haute Autorité pour la Diffusion des Oeuvres et la Protection des droits sur Internet) sur le thème de "L’effectivité des exceptions au droit d’auteur et aux droits voisins : les usages, la loi, la régulation" et qui se tiendra à La maison de la chimie, à Paris, le 19 avril 2013.
Christophe Geiger interviendra sur le thème : "Adapter le droit des exceptions".
Cliquez ici pour plus d'information sur cet évènement.
Stéphanie Carre et Franck Macrez à la conférence internationale “Cross Border Cooperative Innovation and Intellectual Property” à l'Université de Science et de Technologie Huazhon, (HUST) de Wuhan en Chine
Stéphanie Carre et Franck Macrez, Maîtres de conférences au CEIPI, participeront à la conférence internationale organisée conjointement par "The Chinese-Germany Institute of IP, Huazhong University of Science & Technology (HUST)" et "The Chair for Corporate & IP Law, Technische Universität München (TUM)" et qui se tiendra les 19 et 20 avril 2013 à l'Université de Science et de Technologie Huazhon (HUST) de Wuhan en Chine, sur le thème "Cross Border Cooperative Innovation and Intellectual Property ".
Stéphanie Carre interviendra le 19 avril, lors de la Session 1: "Intellectual Property Issues in International Trade" sur le thème "The question of IPRs justification and its implications".
Franck Macrez interviendra le 19 avril lors de la Session 2: "Technology Transfer and Intellectual Property" sur le thème "Legal risk management and technology transfer : know-how and patent issues".
Cliquez ici pour télécharger le programme provisoire de cette conférence.
Participation de Yves Reboul au séminaire national sur l'importance de la propriété intellectuelle sur le développement socio-économique et culturel à Djibouti
M. le Professeur Yves Reboul, Directeur de la Section française du CEIPI, a participé au séminaire national sur l'importance de la propriété intellectuelle sur le développement socio-économique et culturel organisé par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et le Ministère du commerce, de l'industrie et de l'artisanat à Djibouti et qui s'est tenu à Djibouti les 24 et 25 mars 2013.
Yves Reboul est intervenu sur les sujets suivants :
- Les marques, les signes distinctifs et les indications géographiques comme outils de promotion et de développement économique
- Le rôle des brevets et des modèles d'utilité dans la promotion de l'innovation et de l'invention
- L'information technologique et le rôle des centres d'appui à l'innovation et à la technologie
Vous pouvez télécharger le programme provisoire établi par le Bureau international de l'OMPI.
- Mme Dalila Hamou, Directrice du Bureau régional pour les pays arabes, Secteur du développement à l'OMPI et Yves Reboul.
Conférence de Laure Marino sur "Les mutations de la musique à l’ère du numérique"
Le 20 mars 2013, de 18h à 19h, Laure Marino, professeure à la Faculté de droit de Strasbourg et membre du Laboratoire de Recherche du CEIPI, a parlé des "mutations de la musique à l’ère du numérique" (confrontation des points de vue économique et juridique), avec Laurent Bach, dans le cycle "Entre deux verres", rencontres/débats sur les musiques organisés par la fédération Hiéro Strasbourg, qui se tiendront à L’Artichaut, café artistique et culturel.
Participation de Agnieszka Kupzok au XIe congrès international de l'AAAML à Parme sur les indications géographiques et les marque
Agnieszka Kupzok, Coordinatrice du projet CEIPI-BETA en Droit, Economie et Gestion de la Propriété Intellectuelle, a participé au XIe congrès international de l'AAAML à Parme en Italie le 15 mars 2013 sur les indications géographiques et les marques.
Mlle Kupzok est intervenu sur le thème "Law and Economics of Geographical Indications of Origin".
Cliquez ici pour télécharger le programme.
DIVERS
Concours National de Plaidoirie en Propriété Intellectuelle organisé par le CEIPI
Le CEIPI a organisé du 20 au 22 mars 2013 la 5e édition du Concours National de Plaidoirie en Propriété Intellectuelle.
Ce concours est ouvert aux étudiants en Master 2 de droit, préparant une carrière dans le domaine de la propriété intellectuelle.
Le CEIPI adresse ses félicitations à tous les candidats venus à Strasbourg de 12 Universités et spécialement à l'équipe du M2 Droit Innovation Communication Culture de Paris XI-Sud (Anna Miquel, Etienne Mangeot et Abed Zerrouki) qui a remporté le premier prix, suivie de l'équipe du M2 Droit des affaires spécialité propriété intellectuelle de l’Université Lille 2 (Camille de Lambilly, Clara Maidi et Pauline Galan). L'équipe de Strasbourg du M2 Droit de la Propriété intellectuelle et Valorisation des biens immatériels (Marion Perruche, Thimothée Widiez et Laura Montariol) a obtenu la 3ème place ex æquo avec l'équipe du M2 Droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle de l'Université Paris II (Chloé Laboudie, Clémence Personne et Laetitia Nicolazzi). Kévin Marcachi du M2 Créations immatérielles et droit de l'Université de Montpellier fut élu meilleur plaideur individuel de la compétition et l’équipe du M2 Propriété intellectuelle et nouvelles technologies de l'Université d'Aix-Marseille (Céline Vaiarello, Aude Maurin et Maud Habert) a emporté le prix de la sportivité. Nous sommes également ravis de la performance de la seconde équipe du CEIPI (Marie Douzal et Hamza Morsad) qui sont arrivés en quart de finale.
Lors de l'événement a également eu lieu une conférence d'actualité consacrée à la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union Européenne. Elle a réuni certains membres du Laboratoire de Recherche du CEIPI (Stéphanie Carre, Franck Macrez et Adrien Bouvel, Maîtres de conférences au CEIPI et le Professeur Jean Lapousterle) ainsi que des personnalités invitées : Gilles Vercken, avocat et Maître de conférences à Sciences-Po, et Emmanuel Py, Maître de conférences à l'Université de Haute-Alsace et Chargé d'enseignements au CEIPI en droit des brevets. Cette conférence s’est attachée à embrasser la propriété intellectuelle dans sa diversité, qu’il s’agisse du droit d'auteur, du droit d’auteur spécial des logiciels, du droit des marques, des brevets, ou du droit des dessins et modèles. Elle était présidée par le Professeur Valérie-Laure Benabou, le Professeur André Lucas et Christophe Geiger, Directeur général du CEIPI et du Laboratoire de recherche du CEIPI.
Le CEIPI tient à remercier les sponsors sans le soutien desquels ce concours n'aurait pas eu lieu : le cabinet Gilles Vercken, le cabinet Gide Loyrette Nouel, le cabinet Cornet Vincent Ségurel, le cabinet Zorn-Macrez. Le CEIPI exprime également sa vive reconnaissance aux partenaires du CN2PI 2013 : l'INPI, l'IRPI, les cabinets Pascal Créhange, Nuss, Fidal Strasbourg, l'association Cyberlex, les éditions Lamy, Lexis Nexis, Dalloz et Francis Lefebvre.
Pour plus d'information, vous pouvez consulter le site www.cn2pi.fr. Cliquez sur l'image pour l'agrandir.
- Les lauréats du CN2PI, les jurys et les organisateurs dans la salle historique du Tribunal de Grande Instance de Strasbourg.
Deux étudiantes du CEIPI lauréates du Prix APRAM 2013
Nous sommes heureux de vous annoncer que deux étudiantes du CEIPI, Mlle Marion Briatta (Master 2 Droit de la propriété intellectuelle et commerce) et Mlle Aimée Perney (Master 2 Droit de la propriété intellectuelle et valorisation des biens immatériels) ont respectivement reçu les 1e et 3e prix du concours annuel de l'Association APRAM (Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles) pour leurs travaux sur le sujet suivant :
"Les incidences du droit moral dans l’exploitation des droits de propriété intellectuelle" ("Les étudiants sont invités à dresser un état des lieux de la situation et à envisager des solutions en s’inspirant éventuellement du droit étranger.")
Offre d'emploi au CEIPI : Assistant - Chercheur
Dans le cadre d’un partenariat entre le CEIPI et l’Association des conseils en propriété industrielle (ACPI), nous recherchons un juriste ayant un Master 2 ou LLM en propriété intellectuelle qui souhaiterait poursuivre son cursus universitaire par l’élaboration d’une thèse de doctorat en propriété intellectuelle en particulier sur la thématique du brevet européen à effet unitaire et de la juridiction européenne des brevets. L’encadrement académique du travail de doctorat sera assuré par le CEIPI.
Cliquez ici pour télécharger cette offre d'emploi.
Informations pratiques
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