Lettre d'information du CEIPI n° 14 du 15 décembre 2010
Brochure de présentation du CEIPI
Nous sommes heureux de vous présenter notre nouvelle brochure qui détaille toutes les activités de notre centre.
Cliquez sur l'image pour télécharger ce document en format pdf.
Une version anglaise sera disponible en janvier.
Colloque du CEIPI au Parlement européen dans le cadre du Réseau EIPIN
Le CEIPI organise, du 24 au 25 février 2011, un colloque au Parlement européen de Strasbourg sur le thème « Constructing European Intellectual Property : Achievements and new perspectives », sous la direction de Christophe Geiger, directeur général du CEIPI et sous le patronage de Catherine Trautmann, députée européenne et d'Alain Beretz, Président de l'Université de Strasbourg.
Ce colloque est organisé dans le cadre du 12ème congrès de l'European Intellectual Property Institutes Network (EIPIN) dont les membres sont : le CEIPI, le Queen Mary Intellectual Property Research Institute de l'Université de Londres, le Munich Intellectual Property Law Center (MIPLC) et le Magister Lucentinus de l'Université d'Alicante.
La construction du droit de la propriété intellectuelle en Europe soulève de nombreuses questions fondamentales auxquelles ce colloque se propose de répondre.
Dans cette perspective, le CEIPI a réuni un panel de grands spécialistes de la question provenant des universités et instituts de recherche européens les plus prestigieux et des institutions européennes et offices européens de la propriété intellectuelle. Ces spécialistes dresseront tout d'abord un état des lieux de la propriété intellectuelle en Europe et s'interrogeront ensuite sur son développement.
Vous pouvez télécharger ci-joint le programme ainsi que le bulletin d'inscription.
Cycle de conférence du CEIPI : (Re)penser la Propriété Intellectuelle : Questions Fondamentales et Nouveaux Eclairages
Autres actualités du CEIPI
- Université d'été sur la propriété intellectuelle
- Conférence au CEIPI de M. Alexander Grigoriev, Président de l'Office Eurasien des Brevets
- Soutenance de thèse de Mlle Caroline Rodà : Les conséquences civiles de la contrefaçon des droits de propriété industrielle
- Conférence inaugurale de Christophe Geiger, directeur général du CEIPI, à l'université Ss. Cyril et Methodius de Skopje, Macédoine
- Visite d'une délégation sud-coréenne au CEIPI
- Offres d'emploi au CEIPI
- Mémoires des étudiants du CEIPI pour l'année 2009-2010
Colloques et autres manifestations
Actualité de la Propriété Intellectuelle
- Le CEIPI à l'honneur - Deux anciens "CEIPIistes" nommés Présidents de Chambres de recours techniques de l'OEB
- 14e édition de la Convention sur le brevet européen en version électronique
- Décret no 2010-1369 du 12 novembre 2010 portant modification du tableau VI annexé à l'article D. 211-6-1 du code de l'organisation judiciaire
Cycle de conférences du CEIPI : (Re)penser la propriété intellectuelle : Quelle protection juridique pour le folklore et les savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques ?
Dans le cadre du cycle de conférences du CEIPI "(Re)penser la propriété intellectuelle, questions fondamentales et nouveaux éclairages", Mme Nebila Mezghani, Professeur à la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis (Tunisie) et Responsable de la Chaire UNESCO d'enseignement du droit d'auteur et des droits voisins a donné une conférence le 8 décembre 2010 sur le thème :
"Quelle protection juridique pour le folklore et les savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques ?"
Vous pouvez télécharger le programme de cette conférence.
Christophe Geiger, Directeur Général du CEIPI, introduit le sujet de la conférence et présente Mme Nebila Mezghani avant le début de son intervention
Cycle de conférences du CEIPI : (Re)penser la propriété intellectuelle : calendrier des conférences du 1er semestre
Le CEIPI organise un cycle de conférences visant à donner la parole à des universitaires, chercheurs ou praticiens reconnus pour qu'ils puissent proposer un regard original sur la propriété intellectuelle.
Vous trouverez ci-joint le programme des conférences pour le premier semestre de l'année universitaire 2010-2011.
Université d'été sur la propriété intellectuelle
Pour la troisième année consécutive, le CEIPI organise une université d'été sur la propriété intellectuelle en Europe qui se déroulera du 4 au 9 juillet 2011. Le programme de cette manifestation sera disponible très prochainement.
Pour plus d'informations, veuillez contacter Isabelle Christ : isabelle.christ@ceipi.edu
Conférence au CEIPI de M. Alexander Grigoriev, Président de l'Office Eurasien des Brevets
Le CEIPI a eu l'honneur d'accueillir M. Alexander Nikolayevich Grigoriev, Président de l'Office Eurasien des Brevets (OEAB), venu donner une conférence le 9 décembre 2010 sur le thème « L'Organisation Eurasienne des Brevets - sa place et son rôle au sein du système mondial des brevets ».
M. Grigoriev est Président de l'Office Eurasien des Brevets depuis 2004 et il est un des initiateurs et l'un des principaux fondateurs de la Convention sur le brevet eurasien.
Vous trouverez ci-joint une courte biographie de M. Grigoriev ainsi que l'affiche de cette conférence.
Yves Reboul, Professeur à l'Université de Strasbourg et ancien directeur général du CEIPI, Alexander Nikolayevich Grigoriev, Président de l'Office Eurasien des Brevets, Christophe Geiger, Directeur Général du CEIPI et François Muller, Délégué régional à l'INPI.
Soutenance de thèse de Mlle Caroline Rodà : Les conséquences civiles de la contrefaçon des droits de propriété industrielle
Nous sommes heureux de vous annoncer que Mlle Caroline Rodà, Assistant chercheur au CEIPI a soutenu sa thèse le mardi 7 décembre 2010 sous la direction de Mme Joanna Schmidt-Szalewski, Professeur émérite de l'Université de Strasbourg, sur le sujet suivant :
"Les conséquences civiles de la contrefaçon des droits de propriété industrielle (droits français, belge, luxembourgeois, allemand, anglais)".
Le jury était composé de M. Jacques Azéma, Professeur émérite de l'Université Jean Moulin (Lyon III), M. Jean-Christophe Galloux, Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), M. Jacques Raynard, Professeur à l'université de Montpellier I et M. Yves Reboul, Professeur à l'Université de Strasbourg.
Caroline Rodà entourée des membres du jury ; Jacques Azéma, Jean-Christophe Galloux, Yves Reboul, et Joanna Schmidt-Szalewski.
Conférence inaugurale de Christophe Geiger, directeur général du CEIPI, à l'université Ss. Cyril et Methodius de Skopje, Macédoine
Le vendredi 12 novembre 2010 à 17h a eu lieu à Skopje la cérémonie de lancement du "Master of Intellectual Property law" organisé conjointement par le CEIPI et l'Université Ss. Cyril et Methodius de Skopje (République de Macédoine), en association avec les universités partenaires de Bulgarie, Grèce et Serbie ainsi que les membres du réseau EIPIN.
Christophe Geiger, directeur général du CEIPI, a donné une conférence inaugurale sur le thème: "Making Copyright Fit for the 21st Century, Achievements and New Perspectives".
Vous trouverez ci-joint le programme de cette manifestation.
Christophe Geiger, Directeur général du CEIPI, Borce Davitkovski, Doyen de la faculté de Droit de Skopje, Elena Dumova, Vice Recteur de la faculté de Droit de Skopje, Mirjana Polenak Akimovska, Professeur à l'Université de Skopje et directrice du projet Tempus et Goce Naumovski, coordinateur du Master
Visite d'une délégation sud-coréenne au CEIPI
Le 8 octobre 2010, le CEIPI a accueilli une délégation de l'Université Hongik de Séoul en Corée du Sud. Cette visite avait pour but la mise en place d'un accord de coopération dans le domaine de la propriété intellectuelle entre notre Institut et l'Université de Hongik.
Le CEIPI a ainsi été invité à participer à la prochaine conférence qui se tiendra à Séoul le 24 mars 2011 sur le thème "Commercializing Innovation: Global Best Practice".
Walter Holzer, Chargé du développement et des relations internationales au CEIPI, Sun-pil Eum Professeur à l'Université Hongik de Séoul et Christophe Geiger, Directeur Général du CEIPI.
Offres d'emploi au CEIPI
Le CEIPI recrute un Juriste post-doc propriété intellectuelle (doctorat obtenu en France ou à l'étranger) qui sera chargé de collaborer activement aux activités de recherche de la composante, en particulier dans le cadre de projets et travaux de recherche européens et internationaux.
Nous recrutons également un Assistant-chercheur, juriste ayant un Master 2 ou LLM en propriété intellectuelle poursuivant ou qui souhaiterait poursuivre son cursus universitaire par l'élaboration d'une thèse de doctorat en propriété intellectuelle.
Mémoires des étudiants du CEIPI pour l'année 2009-2010
La liste des mémoires soutenus par les étudiants en Masters 2 Droit de la Propriété Intellectuelle du CEIPI pour l'année 2009-2010 est en ligne sur notre site.
Christophe Geiger à la conférence de l'Université libre de Bruxelles : Quelle réponse juridique au téléchargement d'oeuvres sur Internet ? Perspectives Belge et Européenne
Christophe Geiger, Directeur Général du CEIPI, est intervenu le 14 décembre 2010 lors de la Conférence organisée par l'Université libre de Bruxelles sur le thème "Quelle réponse juridique au téléchargement d'oeuvres sur Internet ? : Perspectives Belge et Européenne".
L'intervention de Christophe Geiger a porté sur : "La loi française Création et Internet et la situation dans les autres Etats européens".
Vous pouvez télécharger le programme de cette conférence.
Cliquez ici pour un avoir aperçu de tous les colloques et manifestations à venir dans le domaine de la propriété intellectuelle.
Le CEIPI à l'honneur - Deux anciens "CEIPIistes" nommés Présidents de Chambres de recours techniques de l'OEB
Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets a, au cours de sa 125ème session qui s'est tenue du 26 au 28 octobre 2010, nommé MM. Joseph Riolo et Pascal Gryczka, deux anciens étudiants du CEIPI, respectivement présidents des chambres de recours techniques 3.3.07 et 3.3.11.
Joseph Riolo a étudié la biochimie à l'Université de Strasbourg. Il a clôturé son parcours avec un doctorat d'Etat en chimie organique et en biochimie. Il avait été chargé de recherche au CNRS. Il avait été nommé membre des chambres de recours en 1999.
Pascal Gryczka est titulaire d'une maîtrise en biochimie et d'un DEA de chimie organique de l'Université Louis-Pasteur de Strasbourg. Il avait été nommé membre des chambres de recours en 2002. Tous deux sont d'anciens étudiants du CEIPI "cycle accéléré".
Le CEIPI adresse toutes ses félicitations à ses deux anciens étudiants pour ces prestigieuses nominations.
14e édition de la Convention sur le brevet européen en version électronique
La 14e édition de la Convention sur le brevet européen est désormais disponible en version électronique en format pdf et prochainement en version HTML sur le site de l'Office Européen des Brevets.
Décret no 2010-1369 du 12 novembre 2010 portant modification du tableau VI annexé à l'article D. 211-6-1 du code de l'organisation judiciaire
Le décret n° 2010-1369 du 12 novembre 2010 portant modification du tableau VI annexé au code de l'organisation judiciaire, fixant le siège et ressort des tribunaux de grande instance et des tribunaux de première instance compétents pour connaître des actions en matière de propriété littéraire et artistique, de dessins et modèles, de marques et d'indications géographiques, est paru au Journal Officiel du 14 décembre dernier.
La compétence de Strasbourg y est affirmée puisque ce décret rend au Tribunal de Grande Instance de Strasbourg sa compétence pour le contentieux né dans le ressort de la cour d'appel de Colmar.
Informations pratiques
Pour vous abonner à cette Lettre d'information ou pour ne plus la recevoir, merci d'envoyer un courriel en précisant votre demande à ceipi@ceipi.edu
Veuillez noter que le CEIPI sera fermé pendant les congés d'hiver du 20 décembre au 03 janvier.
Nous souhaitons à tous nos enseignants, tuteurs, étudiants et amis, de Très Bonnes Fêtes de fin d'Année !