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Articles rédigés en 2010

Publications collectives

L'Arrangement de Lisbonne, un véhicule pour l'internationalisation du droit des indications géographiques? », Christophe Geiger, Daniel Gervais, Norbert Olszak et Vincent Ruzek : Propr. intell. 2010, n° 35, p.691

Publications classées par auteurs

Adrien BOUVEL, Maître de conférences à l'Université de Strasbourg

  • Georges Bonet, La clarté des eaux profondes : Propriété Industrielle 11/2010, Focus 104.
  • Synthèse « Droit des marques » 2010-2011 : Légipresse 11/2010.
  • Quinze années d'étude du droit des signes distinctifs - essai d'analyse critique de l'évolution d'une matière, in Droits de propriété intellectuelle, Liber amicorum Georges Bonet, Lexis Nexis 2010, coll. IRPI, n° 36, p. 75.
  • A propos de l'arrêt « Intel », rendu par la cour de justice des Communautés européennes le 27 novembre 2008 (Aff. C-252/07), in Les défis du droit des marques au XXIè siècle, Lexis Nexis, Litec 2010, p. 123.
  • L'appréciation de la validité des marques évocatrices à l'aune des mutations de la notion de distinctivité : Legicom 2010, n° 44, p. 27.

Stéphanie CARRE, Maître de conférences au CEIPI

  • Marques et droit d'auteur. Métaphore d'une belle rencontre ; actes du colloque Les  défis  du  droit  des  marques  au XXIe siècle,  colloque  en  l'honneur  du  Pr.  Yves Reboul,  Strasbourg,  19-20  juin  2009, éd. Lexis-Nexis/Litec, p.25

Nicolas ERESEO, Maître de conférences à l'Université de Strasbourg

  • Le délit de pratiques commerciales trompeuses est une infraction intentionnelle (avec Jérôme Lasserre Capdeville) , Actualité Juridique Droit Pénal (AJDP) Dalloz n°2, 10 février 2010, p. 73

Christophe GEIGER, Maître de conférences au CEIPI ; Directeur Général et Directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI

  • Copyrighting Ideas? Copyright on Information Technology Products and its Consequences for Future Creativity: in: M. Basso et F. Polido (ss. la dir. de), International Intellectual Property Law and the Creative Industries, Int. J. Intellectual Property Management, Vol. 4, Nos. 1/2, 2010, p. 45
  • La fonction sociale des droits de propriété intellectuelle : D. 2010, p. 510
  • The Future of Copyright in Europe: Striking a Fair Balance between Protection and Access to Information »: Intellectual Property Quaterly (IPQ) 2010, p. 1
  • The Role of the Three Step Test in the Adaptation of Copyright Law to the Information Society »: Intellectual Property Law and Policy Journal 2010, Vol. 27, p. 107 (publication en japonais)
  • L'Arrangement de Lisbonne, un véhicule pour l'internationalisation du droit des indications géographiques? » (avec Daniel Gervais, Norbert Olszak et Vincent Ruzek) : Propr. intell. 2010, n° 35, p. 691
  • Intellectual "Property" after the Treaty of Lisbon, Towards a different approach in the new European legal order?: EIPR 2010, n° 6, p. 255
  • Propriété intellectuelle et droits fondamentaux: une saine complémentarité », in : Droits de propriété intellectuelle, Liber amicorum Georges Bonet, Paris, Litec, 2010, p. 249
  • Promoting Creativity through Copyright Limitations, Reflections on the Concept of Exclusivity in Copyright Law »: Vanderbilt Journal of Entertainment & Technology Law 2010, Vol. 12 n° 3 2010, p. 515. Paru également en japonais dans la revue: Intellectual Property Law and Policy Journal juin 2010, Vol. 29, p. 69 (1re partie) ; sept. 2010, Vol. 30, p. 23 (2ème partie).
  • The Influence (Past and Present) of the Statute of Anne in France », in : P. Torremans, L. Bently et U. Suthersanen (ss. la dir. de), Global Copyright : Three Hundred Years since the Statute of Anne, from 1710 to Cyberspace (ALAI 2009 proceedings), Cheltenham, UK/ Northampton, MA, Edward Elgar, 2010
  • Fundamental Rights- No Tools to Correct the Structural Imbalance of IPRs ? (avec Juha Karhu): IPR info 2010, n° 2, p. 28
  • Commentaire de la décision du Panel de l'OMC du 26 janvier 2009 (avec Michel Vivant), Propr. intell. 2010, n° 35, p. 747
  • Commentaire de l'arrêt de la Cour fédérale allemande du 22 janvier 2009, Propr. intell. 2010, n° 35, p. 750
  • « Marques et droits fondamentaux », in : Ch. Geiger et J. Schmidt Szalewski (ss. la dir. de), Les défis du droit des marques au 21e siècle, Actes du colloque en l'honneur du Professeur Yves Reboul, Collection du CEIPI, Paris, Litec, 2010, p. 163
  • « Towards a Flexible International Framework for the Protection of Geographical Indications » (avec Daniel Gervais, Norbert Olszak et Vincent Ruzek): W.I.P.O.J. 2010, Vol. 1, n° 2, p. 147.

Théo HASSLER, Professeur au CEIPI

  • Les droits de la personnalité et la presse à sensation en jurisprudence, Les Petites Affiches n°43, 02 mars 2010, p. 5
  •  Champ d'application de l'article L. 132-31 du Code de la propriété intellectuelle relatif à la cession de droits d'une commande d'oeuvre publicitaire : la Cour de cassation évolue dans son interprétation, RLDI, mars 2010, p.6
  • Le contrat d'image, creuset de la schizophrénie du contrat d'image, RLDI, janvier 2010, p.67
  • Contribution à la nature juridique du droit patrimonial à l'image, RLDI avr 2010, p.7
  • La protection des journalistes auteurs, personnes physiques, lors des cessions de droits existe-t-elle encore ? (TGI Paris 26 août 2009), RLDI mai 2010, p.10
  • Liberté d'expression contre respect de la vie privée et du droit à l'image : un arrêt tout en dentelle, RLDI juin 2010, p.30
  • Une ordonnance en trompe l'œil relative au droit à la dignité de M Sarkozy TGI Paris réf 16 juillet 2010, RLDI oct 2010, p.22

  • Commentaire de TGI Paris 20 oct 2010, RLDI déc 2010 : Affaire Bettencourt et dégâts périphériques : diffamation, abus ou non de la liberté d'expression entre ténors du Barreau de Paris.

Franck MACREZ, Maître de conférences au CEIPI

  • Fascicule JurisClasseur n°4250, « Activité inventive », LexisNexis, 15 avril 2010 (avec M. Vivant)
  • Note sous CA Paris, 4ème ch. B, 11 avril 2008, n°07/15738, Droit, Science et Technologie 2010, CNRS éditions (Brevet d’invention ; médicament ; certificat complémentaire de protection ; « produit » protégé).

Norbert OLSZAK, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

  • Marques et indications géographiques dans la communication sur les boissons alcoolisées, Légicom n° 44, janvier 2010
  •  L'Arrangement de Lisbonne, un véhicule pour l'internationalisation du droit des indications géographiques? » (avec Daniel Gervais, Vincent Ruzek et Christophe Geiger) : Propr. intell. 2010, n° 35, p.691

Yves REBOUL, Professeur à l'Université de Strasbourg et ancien Directeur général du CEIPI

  • L'arrêt de la Cour de justice du 18 juin 2009 L'Oréal-Bellure : comment résister à la rançon de la gloire !, Légicom n° 44, janvier 2010, p.5

Vincent RUZEK, Doctorant et assistant - chercheur au CEIPI

  • L'Arrangement de Lisbonne, un véhicule pour l'internationalisation du droit des indications géographiques? » (avec Daniel Gervais, Norbert Olszak et Christophe Geiger) : Propr. intell. 2010, n° 35, p.691

Joanna SCHMIDT, Professeur émérite à l'Université de Strasbourg et ancienne Directrice de l'équipe de recherche

  • Rapport  de  synthèse  ; actes du colloque Les  défis  du  droit  des  marques  au XXIe siècle,  colloque  en  l'honneur  du  Pr.  Yves Reboul,  Strasbourg,  19-20  juin  2009, éd. Lexis-Nexis/Litec, p.191
  • L’exercice des droits de propriété intellectuelle en tant qu’abus de position dominante, in Liber amicorum Georges Bonet, LexisNexis-Litec, 2010, p. 501
  • Brevet d’invention, in Encyclopédie Dalloz, Répertoire de Droit communautaire, 2010
  • Synthèse du Colloque : « Les défis du droit des marques au XXIe siècle-Actes du Colloque en l’honneur du Professeur Yves Reboul, LexisNexis-Litec, 2010

Dieter STAUDER, Professeur associé honoraire au CEIPI et ancien directeur de la Section internationale du CEIPI

  • Singer/Stauder : Europäisches Patentübereinkommen (zusammen mit Margarete Singer) Kommentar, 5. Auflage 2010, Carl Heymanns Verlag